Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POINTE DU JOUR
Chambre d'agriculture du Maine et Loire (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
96623199
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque LA POINTE DU JOUR

Déposée le 25 avril 1996 par Chambre d'agriculture du Maine et Loire (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POINTE DU JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est Chambre d'agriculture du Maine et Loire (Etablissement public), domicilié(e) 14, Avenue JOXE - BP 646, 49006 ANGERS CEDEX 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE d'AGRICULTURE du Maine et Loire - France.

La marque LA POINTE DU JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POINTE DU JOUR est expirée depuis le 25 avril 2006.

Chambre d'agriculture du Maine et Loire (Etablissement public a également déposé les autres marques suivantes : Les TerrenVies du Maine et Loire


Chambre d'agriculture du Maine et Loire (Etablissement public) - 14, Avenue JOXE - BP 646, 49006 ANGERS CEDEX 01 - France


CHAMBRE d'AGRICULTURE du Maine et Loire - France


Inscription le 20 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401672 - Publication au BOPI 2004-10-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux; malt